Malgré la crise du coronavirus, la Commission européenne ne se détourne pas du « Pacte vert européen » (Green Deal), dans le cadre duquel les taxes environnementales en Europe auront sans doute une importance accrue. Dans ce contexte, le cepFrance livre ici une vue d’ensemble et une analyse du système français de taxes environnementales.

Cette sixième édition du cepBriefing France-Allemagne actualise notre observation de l’évolution de la situation sur les plans sanitaire et économique depuis le 8 mai 2020.

Suite à la fermeture à la fois non coordonnée et parfois arbitraire des frontières nationales en conséquence de la crise du coronavirus, la Commission européenne a publié des lignes directrices visant à mieux coordonner les restrictions à la circulation transfrontalière au sein de l’espace du marché intérieur. Dans cette perspective, la Commission dépend de la coopération entre les États membres. Le cep livre son évaluation de ces lignes directrices.

Cette cinquième édition du cepBriefing France-Allemagne actualise notre observation de l’évolution de la situation sur les plans sanitaire et économique depuis le 30 avril 2020.

Cette quatrième édition du cepBriefing France-Allemagne actualise notre observation de l’évolution de la situation sur les plans sanitaire et économique depuis le 23 avril 2020.

Cette troisième édition du cepBriefing France-Allemagne actualise la première et la deuxième en observant l’évolution de la situation sur les plans sanitaire et économique depuis le 16 avril 2020.

Les applications de géolocalisation des porteurs du coronavirus vont jouer un rôle important dans la lutte contre la pandémie. Le présent cepAdhoc explique le cadre réglementaire de l’Union européenne sur la protection des données dont relève l’utilisation de ces applications.

Cette deuxième édition du cepBriefing France-Allemagne actualise la première en observant l’évolution de la situation sur les plans sanitaire et économique depuis le 16 avril 2020.

Pour la première fois, la CJUE a statué sur la base du règlement sur la transparence concernant l'accès des tiers aux documents détenus par les sociétés pharmaceutiques et mis à disposition de l'Agence européenne des médicaments (EMA). Le présent cepInput explique le contexte et la pertinence de la procédure devant la CJUE et traite des trois principaux motifs de la décision dans l'arrêt « PTC Therapeutics ».

Dans cette première édition du cepBriefing France-Allemagne, nous vous donnons, de manière synthétique, une vue d’ensemble de la situation sanitaire et de la gestion de la crise du covid-19 par la France et l’Allemagne au 9 avril 2020.