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Technologie de l'information

Victor Warhem

Représentant du Centre de Politique Européenne en France

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warhem(at)cep.eu

Technologies de l’information

Au cours des dernières décennies, l'UE a libéralisé avec succès les marchés des télécommunications et de l'Internet. La "stratégie numérique pour l'Europe" ainsi que la réglementation des prix des données en itinérance et la neutralité du réseau illustrent les ambitions de l'UE. Le cep se penche activement sur la régulation matérielle des marchés du numérique et les efforts d'européanisation des compétences en matière de régulation.

Le cep demande plus de concurrence dans les chaines de valeur de l'IA générative

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L’Intelligence artificielle générative a franchi une nouvelle étape dans la redéfinition de notre perception de la réalité. Face à la concentration de plus en plus préoccupante de ce marché dans les mains des géants du numériques, la Commission européenne a entamé une procédure à l’encontre de Microsoft pour sa collaboration étroite avec le leader mondial de l’IA, OpenAI. Le Centre for European Policy (cep) met en garde contre les conséquences de cette domination des géants américains sur le droit à la concurrence et sur la stabilité de nos systèmes démocratiques.

IA et sécurité : le cep demande plus de concurrence pour un meilleur encadrement

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Le marché de l'intelligence artificielle est aujourd’hui concentré entre les mains d’une poignée d’entreprises. Dans un contexte d’oligopole, la vitesse prime souvent sur la minutie. Selon le Centre for European Policy (cep), cette structure de marché particulière représente un grave risque pour la sécurité. Le groupe de réflexion recommande donc une politique de concurrence plus active ainsi que des accords open source.

La responsabilité juridique des dommages causés par l'IA : une législation bien intentionnée mais mal conçue

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Jusqu'à présent, la responsabilité relative aux dommages résultant de l’utilisation d’une intelligence artificielle (IA) a souvent posé des problèmes de preuve aux parties lésées, car les systèmes d'IA sont généralement complexes et opaques. La Commission souhaite donc minimiser ces problèmes en instaurant une obligation de divulgation des preuves et une présomption de causalité - c’est à dire qu’il reviendra au fournisseur d’IA de prouver que son programme n’est pas à l’origine du dommage causé.

Échange de produits dérivés libellés en euros : une étude du cep présente des pistes pour faire sortir les chambres de compensation de Londres

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Les contrats de produits dérivés dans l’Union européenne sont de plus en plus compensés par des chambres de compensation centrales. Une grande partie de cette activité, en particulier pour les contrats dérivés libellés en euros (« euro clearing »), est prise en charge par des chambres de compensation au Royaume-Uni – c’est à dire en dehors de l’Union depuis le Brexit. Une étude du Centre for European Policy (cep), soutenue par Deutsche Börse, estime que des efforts pour relocaliser ces chambres de compensation dans l’Union sont nécessaires.

Sans valeur ajoutée avérée, très coûteuse, voire dangereuse : le cep rejette la proposition de règlement d’euro numérique

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Que ce soit en Chine, aux États-Unis ou ailleurs, les monnaies numériques gagnent du terrain. Alors que la Banque centrale européenne (BCE) pousse depuis des années déjà à l'introduction d'un euro numérique et que la Commission lui a emboîté le pas cet été avec une proposition de cadre juridique, le Centre de Politique Européenne (Centre for European Policy, cep) s'oppose à l'introduction d'une monnaie numérique européenne sur la base de la proposition de règlement européen publié en juin dernier. Cette proposition fait l’objet d’une évaluation méticuleuse de la part du cep, probablement la plus détaillée à ce jour.

Étude du cep : Les réseaux sociaux deviennent une arme géopolitique

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Lithium, cobalt, terres rares : La transition énergétique a déclenché une bataille mondiale pour les matières premières essentielles. Cette guerre menace désormais de se dérouler sur les réseaux sociaux comme X (Twitter). Les activistes peuvent ainsi utiliser plus que jamais la désinformation, les fake news, et la propagande. C'est ce qui ressort d'une étude du Centre for European Policy (cep).

Avancer ensemble dans la polycrise : le cep appelle à une réévaluation des politiques ordolibérale et industrielle en Europe

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Transition énergétique, défis sécuritaires, polycrise : En période de turbulences, les modèles économiques traditionnels atteignent leurs limites. Les lignes rigides entre la politique industrielle de l'État et la politique ordolibérale basée sur le marché deviennent de plus en plus floues. Dans ce contexte, le Centre for European Policy (cep) lance un débat européen visant à établir une conception commune des politiques industrielle et ordolibérale qui pourraient guider l’Union européenne dans les années et décennies à venir. Dans ce cadre, un symposium se tiendra le vendredi 17 novembre prochain à Berlin.

Métavers : le cep critique la stratégie de la Commission pour son manque de recherche de compétitivité globale

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Les mondes virtuels sont supposés être porteurs de croissance et d'emplois. C'est pourquoi la Commission européenne a élaboré une stratégie dite du Métavers. Le Centre for European Policy (cep) estime que les mesures proposées sont discutables, formulées de manière peu claire et ne recherchent pas à améliorer la compétitivité du secteur par rapport aux géants américains de la technologie comme Meta.

Étude du cep : Les populistes européens s'appuient de plus en plus sur l'IA

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Berlin/Fribourg/Paris/Rome. X (Twitter), Facebook, Cambridge Analytica : Depuis des années, les campagnes de désinformation populistes s’appuient sur la viralité des réseaux sociaux. Aujourd'hui, elles ajoutent à leur arsenal l’intelligence artificielle (IA) pour amplifier leur force de frappe. Telle est la conclusion d'une étude réalisée par le Centre for European Policy (cep). Les chercheurs allemands, français et italiens appellent à des règles plus strictes compte tenu des dangers.

Transfert de données vers les Etats-Unis : amende contre Meta - le cep met en garde contre les risques pesant sur d'autres entreprises

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L'autorité irlandaise de contrôle de la protection des données a infligé une amende record de 1,2 milliard d'euros à la société mère américaine de Facebook, Meta. L'affaire concerne le transfert de données personnelles d'utilisateurs européens vers les États-Unis. Meta est priée de stopper également le transfert de données en cours. Le Centre de politique européenne (cep) estime que cette décision est logique.

Métaverse de la santé : le cep demande un label qualité

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Berlin/Fribourg. Diagnostic, thérapie, prévention : les mondes virtuels, connus sous le nom de métavers, vont révolutionner le secteur de la santé. La Commission entend présenter en juillet une stratégie européenne en matière de métavers. Le Centre de politique européenne (cep) voit d'énormes opportunités pour le secteur de la santé, mais insiste sur un label de qualité obligatoire pour protéger les données personnelles.

Avantage Ukraine : comment l'intelligence artificielle (IA) influence la guerre

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Berlin. Drones, algorithmes, renseignement : l'intelligence artificielle (IA) change de plus en plus la donne dans la guerre en Ukraine. Le Centre de politique européenne (cep) a étudié les capacités techniques de Kiev et de Moscou. Résultat : les avantages sont clairement du côté de l'Ukraine. L'utilisation de l'IA militaire soulève la question des règles de la guerre à l'ère des armes autonomes.

Baguette de sourcier numérique : le cep Berlin/Fribourg recommande l'IA pour la recherche de matières premières

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Berlin/Fribourg. Il est essentiel pour la transformation de l'Europe en une économie numérique et durable de sécuriser les approvisionnements en métaux rares tels que le lithium et le cobalt. Jusqu'à présent, les informations sur les gisements de matières premières étaient parcellaires et détectées de manière aléatoire. En moyenne, seule une recherche de matériaux sur cent aboutit. Le Centre de Politique européenne Berlin/Fribourg (cep Berlin/Fribourg) conseille donc d'utiliser l'intelligence artificielle (IA). Selon les premiers tests pratiques, le taux de réussite serait multiplié par 25 et rendrait l'Europe moins dépendante des pays tiers.

Cyber sécurité : le cep Berlin/Fribourg attribue une très bonne note au projet de la Commission

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Berlin/Fribourg. Les cyberattaques sur les produits logiciels et matériels causent d'énormes pertes financières dans le monde entier, plus de 5 500 milliards d'euros uniquement en 2021. Avec la loi sur la cyber résilience, la Commission s'efforce d'établir des règles de cyber sécurité uniformes pour les fabricants, importateurs et distributeurs de produits comportant des éléments numériques (PEN). Le Centre de Politique Européenne Berlin/Fribourg (cep Berlin/Fribourg) évalue positivement le projet. Une seule exception : la différenciation non transparente des produits critiques.

L'IA en temps de crise : le cep Berlin/Fribourg met en garde contre des risques inaperçus

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Berlin/Fribourg. Qu'il s'agisse de se protéger contre les fraudes à la carte de crédit, de créer des modèles climatiques ou de répartir les forces de police : l'intelligence artificielle (IA) est de plus en plus présente dans la vie quotidienne. Les données nécessaires à cet effet proviennent le plus souvent de phases de relative stabilité, qui ne sont pas facilement applicables en temps de crise. Le Centre de politique européenne Berlin/Fribourg (cep Berlin/Fribourg) y voit un risque systémique sous-estimé - et demande des règles.

IEC International President Ekaterina Kozyreva Details the New Rules of Connectivity in a Geopolitical Fragmented World

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Ekaterina Kozyreva is president of IEC International, which is a privately owned transport consultancy in a tech think-tank format located in Paris (France). For the cep Network, she describes in a GuestAdhoc the recent trends in infrastructure connectivity, details the alternative models developed in a context of increasing geopolitical tensions, gives clues about the way governments should proceed to promote a new kind regional and “friendshoring” connectivity, before detailing the impact of connectivity funding.

Promotion de l'utilisation des données : le cep Fribourg/Berlin estime que le Data Act n'est pas pertinent

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Fribourg/Berlin. Avec le Data Act, la Commission européenne a proposé un acte juridique intersectoriel visant à promouvoir l'accès aux données et leur utilisation dans l'UE. Le Centre de politique européenne Fribourg/Berlin salue la promotion de l'utilisation des données dans l'UE, mais estime que la proposition n'est pas pertinente à plusieurs égards.

Critique du cep Fribourg/Berlin sur les directives européennes en matière de cyber sécurité : le nombre d’entreprises concernées est trop large

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Berlin/Freiburg. Guerre hybride, piratage, cybers attaques : le Parlement et le Conseil se sont mis d'accord à Bruxelles sur de nouvelles règles de cyber sécurité. Selon la directive NIS 2, quelque 160.000 entreprises et autorités européennes seront à l'avenir soumises à des règles européennes uniformes en matière de gestion des cybers risques et de notification des cybers incidents. Le Centre de politique européenne de Fribourg/Berlin (cep Fribourg/Berlin) estime que certaines règles sont trop larges et demande un recentrage plus efficace.

Le Digital Services Act - Partie I : Champ d'application et exemption de responsabilité

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Les plateformes en ligne sont souvent utilisées à mauvais escient pour diffuser de la propagande terroriste et des discours haineux. Les fournisseurs de service intermédiaire comme Facebook ont un rôle clé à jouer dans la lutte contre les contenus illicites. Avec le Digital Services Act (DSA), la Commission veut renforcer le marché intérieur et créer un environnement en ligne sûr et transparent.

Le Digital Services Act - Partie II : les obligations de diligence raisonnable

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Les plateformes en ligne sont souvent utilisées à mauvais escient pour diffuser de la propagande terroriste et des discours haineux. Les fournisseurs de service intermédiaire comme Facebook ont un rôle clé à jouer dans la lutte contre les contenus illicites. Avec le Digital Services Act (DSA), la Commission veut renforcer le marché intérieur et créer un environnement en ligne sûr et transparent.

Le Digital Services Act - Partie III : surveillance et application

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Les plateformes en ligne sont souvent utilisées à mauvais escient pour diffuser de la propagande terroriste et des discours haineux. Les fournisseurs de service intermédiaire comme Facebook ont un rôle clé à jouer dans la lutte contre les contenus illicites. Avec le Digital Services Act (DSA), la Commission veut renforcer le marché intérieur et créer un environnement en ligne sûr et transparent.

La protection contre les attaques cyber visant les sociétés financières : le cep met en garde l'UE contre une réglementation excessive

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Les attaques cyber menacent de plus en plus les entreprises financières de l'Union européenne. Bruxelles veut donc accroître la stabilité et la sécurité du secteur financier européen et de ses institutions financières qui ont une importance systémique - les plus grandes banques, les compagnies d'assurance ou les places financières - au moyen d'un nouveau règlement. 

Le règlement sur la gouvernance des données

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L’Union européenne veut faciliter le partage de précieuses séries de données aux fins de l’intérêt général. C’est la raison pour laquelle la Commission européenne a mis en chantier la loi sur la gouvernance des données.

Un espace européen unique de données (1)

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La Commission européenne veut créer un espace européen unique de données pour les données personnelles, non personnelles, publiques et commerciales et promouvoir ainsi l'échange, l'utilisation et l'exploitation ultérieure des données au sein l'Union européenne. Bruxelles expose son projet dans une communication.

La responsabilité concernant les contenus illégaux en ligne

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La Commission européenne a annoncé la révision des règles de responsabilité concernant les services et produits numériques. Des propositions concrètes doivent être publiées au cours du 4e trimestre 2020. Un document interne de la Commission européenne, été dévoilé à l'été 2019, contient des modifications que la Commission européenne pourrait proposer dans le cadre du Digital Services Act pour résoudre des problèmes spécifiques à la réglementation existante.

Les pools de données en tant qu'échanges d'informations entre concurrents : une perspective antitrust

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Le 14 mai 2019, la Commission européenne a annoncé l’ouverture d'une enquête sur des pratiques anticoncurrentielles concernant le système de mise en commun des données d'Insurance Ireland. La Commission veut examiner si les conditions d'accès à ce système sont contraires à l’article 101 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE). Cet article interdit les accords anticoncurrentiels.

La stratégie européenne sur l’intelligence artificielle

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La Commission européenne travaille à une stratégie européenne en matière d'intelligence artificielle (IA) et doit publier un Livre blanc sur le sujet mercredi 19 février prochain. Le cep a évalué ce projet, dont il a pu prendre connaissance.

Les lignes directrices en matière d’éthique dans le domaine de l’intelligence artificielle

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L’UE et l’OCDE ont toutes deux présenté cette année des lignes directrices en matière d’éthique pour le développement de l’intelligence artificielle (IA). Le présent cepInput présente les deux ensembles de lignes directrices.

L’intelligence artificielle pour l’Europe Pilier 3 : normes juridiques et règles éthiques

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L'Union Européenne encourage le développement et l'utilisation de l'intelligence artificielle (IA). Dans sa stratégie d'IA, elle aborde également les défis et les risques et exige que les IA soient " dignes de confiance ". Pour cela, elle devrait être soumise à des normes juridiques appropriées et suivre des règles éthiques.

L’intelligence artificielle pour l’Europe pilier 2 : adapter les systèmes éducatifs et sociaux

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Suite à la cepAnalyse du 16 septembre 2019 portant sur le principal objectif de cette stratégie, à savoir la promotion et la coordination des investissements dans l'IA, la présente cepAnalyse du deuxième pilier de la stratégie IA de la Commission porte sur l'adaptation nécessaire des systèmes éducatifs et sociaux au nouveau monde du travail.

L’intelligence artificielle pour l’Europe pilier 1 : les investissements dans l’IA

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L'Union Européenne veut encourager le développement et l'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) pour garantir la compétitivité mondiale de l'UE. A cette fin, la Commission européenne a présenté deux communications, dont un "plan coordonné", dans lequel elle propose une "stratégie d'IA" comportant trois piliers.

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