La fiscalité environnementale en France

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Malgré la crise du coronavirus, la Commission européenne ne se détourne pas du « Pacte vert européen » (Green Deal), dans le cadre duquel les taxes environnementales en Europe auront sans doute une importance accrue. Dans ce contexte, le cepFrance livre ici une vue d’ensemble et une analyse du système français de taxes environnementales.

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La France dispose d’un large éventail de taxes environnementales, notamment dans le secteur des transports. Le système de bonus-malus est considéré comme relativement efficace pour réduire les émissions de CO2 des véhicules neufs, bien qu'un effet rebond en réduise l'efficacité. En outre, la France a également augmenté ses taxes environnementales non énergétiques cette année. Une poursuite de ces augmentations est préconisée. Elle nécessiterait toutefois une acceptabilité sociale accrue de ces taxes, qui pourrait intervenir au moyen d’une redistribution aux ménages et aux entreprises d’une partie des recettes engrangées.