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Climat

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Pour protéger le climat, l'UE veut réduire les émissions de gaz à effet de serre d'au moins 20% par rapport au niveau de 1990 d'ici 2020. D'ici 2050, l'économie devrait être largement décarbonisée afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 90%. Le cep accompagne des projets européens tels que le système européen d'échange de quotas d'émission, la limitation des émissions de CO2 des véhicules, les spécifications en matière d'efficacité énergétique et de conception écologique des produits ("éco-conception") ainsi que la promotion des énergies renouvelables.

Loi européenne sur le climat

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La "loi européenne sur le climat" vise à fixer l'objectif de la "neutralité climatique" de l'UE à l’horizon 2050 et à réglementer l'examen d'un nouveau resserrement des objectifs de réduction des émissions pour 2030, qui passeraient ainsi de 40 % à 50, voire 55% par rapport à 1990. 

La fiscalité environnementale en France

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Malgré la crise du coronavirus, la Commission européenne ne se détourne pas du « Pacte vert européen » (Green Deal), dans le cadre duquel les taxes environnementales en Europe auront sans doute une importance accrue. Dans ce contexte, le cepFrance livre ici une vue d’ensemble et une analyse du système français de taxes environnementales.

La fiscalité énergétique en France

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La Commission européenne prévoit de modifier la directive sur la fiscalité énergétique afin que les taux de taxation des énergies fossiles soient basés sur leur teneur en CO2 et que les subventions aux énergies fossiles soient progressivement supprimées. Le #cepFrance analyse l’expérience française en matière de fiscalité énergétique, à un stade où personne ne sait toutefois à quel point la crise du coronavirus affectera les économies des États membres de l’UE.

Taxe carbone ou échange de quotas d’émission

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En Allemagne, le prix du CO2 est en cours de discussion dans le but d'atteindre les objectifs climatiques allemands d'ici 2030. Le cep présente les lignes directrices de l'UE et les options en la matière - taxe sur le CO2 ou échange de droits d'émission - et les évalue.

Governance of the Energy Union

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The EU has passed a new mechanism for “Governance of the Energy Union” in order to regulate energy and climate policy in the EU. It aims to achieve the EU’s energy and climate targets and to coordinate the measures of the EU and its Member States post-2021. cep provides an assessment of the new rules in an Input.

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